« Le médiocre professeur dit. Le bon professeur explique. Le très bon professeur démontre. L’excellent professeur inspire » W. Arthur. Ward

 

p.jan@sciencespobordeaux.fr

 

  

 
 
 Titres

 Agrégation des Universités - Droit public

 Habilitation à diriger les recherches

 Doctorat de Droit public

 Diplômé du Centre International de Formation Européenne

 

 Responsabilités administratives  & autres fonctions

 Membres de jurys de concours Assemblée nationale, Sénat, ENA cpi.

 Responsable du Programme Egalité des chances (outre-mer) IEP Bordeaux

 Membre du Comité scientifique pour le programme "Droit et Grands enjeux du monde contemporain". MENESR.


 Directeur du Centre de préparation aux concours IEP Bordeaux (ENA, INET, Ass. parlementaires) 2004-2014

 Membre du CA de l'IEP de Bordeaux (2004-2008)

 Membre du CA de l'Université de Brest (2000-2003)

 Expertises AERES.

 

 Principaux enseignements à l'IEP  

 Cours de droit constitutionnel et droits fondamentaux

 Les questions administratives institutionnelles (Etat et collectivités territoriales)

 Finances Publiques (en formation initiale et formation continue)

 

 Enseignements à l'étranger  

 Athènes, Casablanca, Québec, Madrid, Mexico, Moscou, Stuttgart, Tunis.

 


 Publications

 Rapports Officiels

 L'accès au Conseil constitutionnel : modalités et procédures, rapport rédigé pour le Conseil constitutionnel pour le  2ème congrès de l'A.C.C.P.U.F (Association des Cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français)

 La protection des droits fondamentaux par le Conseil constitutionnel. Rapport présenté au 3ème Congrès International de la Justice constitutionnelle. Bogota (Colombie). Avril 2005. Représentation du Conseil constitutionnel.

 L'égalité des chances pour les étudiants ultramarins (rapport aux ministres OM et Enseignement supérieur) 2009

 

Ouvrages

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 1.  - Le Conseil constitutionnel vu du Parlement (dir. De P. Jan et J.-P. Roy), Préface Doyen G.Vedel, Ellipses, Paris, 1997.

 2.  - La saisine du Conseil constitutionnel, LGDJ, 1999 (couronné par l’Académie des sciences morales et politiques).

 3.  - Les textes fondamentaux du droit constitutionnel de la Vème République, Ellipses, 1999.

 4.  - Le procès constitutionnel, LGDJ-Lextenso, coll " Systèmes, 2 édit°, 2010.

 5.  - Le Gouvernement, La Documentation française, 2015. 3e édition

 6.  - QCM de droit constitutionnel, Ellipses, 4 édit°, 2016.

 7.  - Institutions administratives, LexisNexis, coll " Cours ", 5e édition 2015

 8.  - QCM d’institutions administratives, Ellipses, 3e édit°, 2008.

 9.  - Les assemblées parlementaires françaises, La Documentation française, 2e édit°, 2010.

 10. - Droit de suffrage et modes de scrutin, La Documentation française, 2e édition 2015

 11. - La Constitution de la Vème République. Réflexions pour un cinquantenaire (dir.), La Documentation française, 2008.

 12. - Figures et institutions de la vie politique française (coll), Biotop, 2009.

 13. - Le Président de la République au centre du Pouvoir, La Documentation française, sept. 2011.

 14. - Droits et libertés constitutionnels (avec Ph. Blachèr et JE Gicquel), Hachette , coll. Les Fondamentaux, 2012.

 15. - L'élection présidentielle en France (en coll. avec F. Potier), LexisNexis,  2012.

 16. - Les Constitutions de la France. Le temps des expériences (1791-1814) Tome 1, LGDJ-Lextenso  2016.

 17. - Les Constitutions de la France. L'établissement du régime parlementaire (1814-1958) Tome 2 LGDJ-Lextenso  2016

 18. - Les Constitutions de la France. La République gouvernée (1958-2017) Tome 3, LGDJ-Lextenso  Septembre 2017.

 

Articles de doctrine

 

 A paraître :     Le Comité constitutionnel de 1946 ; analyse de droit comparé

 88. - Les temps parlementaires. Institut Universitaire Varenne, Novembre 2017

 87. - La Cinquième République et les partis. Pouvoirs n° 163, Octobre 2017

 86. - La réforme du contrôle parlementaire. Club des Juristes, Mai 2017

 85. - Fonction législative / Le domaine de la loi. Les Cours en ligne du Sénat, Avril 2017.

 84. - Du dialogue à la concurrence des juges. Revue Droit Public, LGDJ, Mars 2017

 83. - Temps judiciaire, temps électoral et principes constitutionnels. Petites affiches, Mars 2017, n°54

 82. - La fabrication de la loi. Quelles pistes de réforme ?. Cahiers Français, Documentation frnançaise Mars 2017, n°397

 81. - Les conséquences concrètes du retrait d'un candidat à l'élection présidentielle. Club des Juristes, Mars 2017

 80. - La justice et le pouvoir politique : entre indépendance et influences. Revue Après-Demain, Janvier 2017, n° 41

 79. - Qui instruit au sein des juridictions constitutionnelles ? Cahiers de l'Institut Louis Favoreu, PUAM, Janvier 2017, n°6.

 78. - Les anciens présidents de la République, membres de droit du Conseil constitutionnel. Un anachronisme bien vivant. Petites Affiches n° spécial, Novembre 2016, n°239

 77. - Le bicamérisme en France et au Japon. Canal Univ Tours, Octobre 2016

 76. - La performance constitutionnelle. LGDJ, Mélanges Jean Rossetto, Juin 2016

 75. - Comprendre la vie publique à travers la Constitution. Viepublique.fr, Mars 2016

 74. - La responsabilité des exécutifs locaux, nécessité ou absurdité ? in L'Assemblée délibérante, avenir de la démocratie locale ?, L'Harmattan , Fév. 2016

 73. - Loi sur le renseignement. La saisine présidentielle doit-elle être motivée ?, Recueil Dalloz, n°18, mai 2015

 72. - Peut-on parler d'un sursaut parlementaire depuis la révision constitutionnelle de 2008 ?, L'Ena hors les murs, n°449, février 2015

 71. - La réelle mais fragile prééminence présidentielle sous la Vème République, Petites affiches, n°26, février 2015

 70. - La fin du cumul pour tous, in Transparence et vie publique Dalloz, Cahiers constitutionnels Paris 1, 2015

 69. - Au nom de la séparation, point de cumul, Petites affiches, numéro spécial (n°152), Juillet 2014

 68. - Peut-on repousser les limites de la créativité de l'impôt ? 2éme Rencontres parlementaires sur la Fiscalité, mai 2014

 67. - Le Parlement et la Cour des Comptes, Pouvoirs, n° 146,

 66. - Le cumul des mandats et le Sénat Fondation Jean Jaurès, Octobre 2013.

 65. - Les révisions constitutionnelles et l'opposition parlementaire. in L'opposition parlementaire, Documentation française (Notices), Septembre 2013.

 64. - Le procès constitutionnel. in La Justice, Documentation française (Notices), Juin 2013.

 63. - L'instabilité constitutionnelle sous la Vème République. Les dangers du bavardage constitutionnel. Mélanges J-C Masclet, Publications de la Sorbonne, Mai 2013.

 62. - Le droit parlementaire à l'épreuve du lobbying. Questions de conflits d'intérêts. Petites Affiches, Avril 2013

 61. - Choc de confiance. 11 référendums simultanés pour moderniser les institutions. Fondation Jean Jaurès, Décembre 2012

 60. - Comprendre la vie publique française et européenne à travers le droit., La Documentation Française, sept 2012

 59. - Histoire des campagnes électorales (1958-2012) , Revue des deux mondes, 2012-1.

 58. - La composition du Conseil constitutionnel en question., Lexbase.fr, novembre 2011

 57. - Le contrôle parlementaire par l'enquête, in Les commissions d'enquêtes parlementaires dans l'espace francophone , Montchrestien, 2011, p. 255

 56. - Etre candidat à la présidentielle. Libres propos. , La semaine juridique (Administration et collectivités), n° 43 octobre 2011

 55. - Typologie des candidats à l'élection présidentielle , Pouvoirs n° 138, 2011

 54. - A propos du 49.3. Une réforme dangereuse in La révision de 2008. Une Nouvelle Constitution ? , LGDJ-Lextenso, 2011

 53. - Publiciser les opinions des juges. Une exigence pédagogique pour intérioriser le droit L'Harmattan 2011

 52. - La procédure accélérée. Bilan de deux ans de mise en oeuvre Petites affiches, 2011 n° 35.

 51.  - A qui profite la réforme (du règlement de l'Assemblée nationale) ?. Rapport de synthèse du colloque "Le nouveau règlement de l'Assemblée nationale", Imprimerie Assemblée Nationale,  janv. 2011.

 50.  - Le citoyen et l'innovation locale, La Gazette des communes , Octobre 2010.

 49.  - Bloc de constitutionnalité, Juris-Classeur administratif , fasc. n° 1418, Septembre 2010.

 48.  - Modifier la Constitution ? Ou l'inutilité de réviser la Constitution pour corriger la décentralisation, RGCT, Avril 2010.

 47.  - Statut et fonction de la religion dans le discours du juge français", Droit, pouvoir et religion, actes du colloque international, 5-7 mars 2009, ATDC, 2010.

 46.  - Conseil constitutionnel : pour des nominations plus équilibrées, Terra nova fév. 2010.

 45.  - La question prioritaire de constitutionnalité, Petites affiches 2009, n° 252.

 44.  - Un Parlement modernisé et renforcé, Regards sur l'actualité, La Documentation française 2009, n° 354.

 43.  - La Région, leadership régional ?, L'harmattan, 2009.

 42.  - Article 89 de la Constitution, La Constitution de la Cinquième République, Economica 2009.

 41.  - Le bel âge constitutionnel, in La Vème République, Réflexion pour un cinquantenaire La Documentation française 2008.

 40.  - Les débats des projets à partir du texte de la Commission : disposition innovante... sous conditions ou risque d'un nouveau déséquilibre ?, Petites Affiches, n° spécial, Une nouvelle Constitution ? n° 254, 2008.

 39.  - Le juge constitutionnel et le dernier mot sur la loi, in Les 50 ans de la Constitution, Lexisnexis, 2008.

 38.  - Justice, juges et pouvoirs, in La Vème République. Réflexions pour un cinquantenaire, La Documentation française , 2008.

 37.  - Les séparations du Pouvoir, Mélanges Jean Gicquel, Montchrestien, 2008.

 36.  - Article 23 du projet de loi constitutionnelle (le 49.3), (Du nouveau dans la Constitution, n° spécial Petites affiches), Petites affiches , n° 97, 2008.

 35.  - Le contrôle exercé par le Parlement in "Quelle Constitution pour la France", Journée CEVIPOF, 30 mars 2007, Presses FNSP

 34.  - Les illusions constitutionnelles : brèves réflexions sur les révisions constitutionnelles, , Petites affiches, n° 42, 2007.

 33.  - Le procès constitutionnel. , in Le Conseil constitutionnel,  Etudes de la documentation française, n° 5246, 2007.

 32.  - Le mirage de la VIème République, Elementos de Juicio. Revista de temas constitucionales, Nº3 octubre diciembre 2006, p. 261-272, traducción al español Laura Ospina Mejía p. 273 a 284, Bogotá, publicación JGHG Consultores abogados.

 31.  - Le Sénat, à la croisée des chemins, La Revue Parlementaire, octobre 2006, n° 891.

 30.  - Le Sénat, une assemblée controversée, Cahiers français, n° 332 (La V° République, évolutions et débats), 2006.

 29.  - L'administration territoriale de l'Etat dans un espace européen, Revue Administration, n° 210, 2006.

 28.  - La symbiose contemporaine entre élites administratives et politiques, Les Cahiers de la fonction publique et de l'Administration, Mars 2006.

 27. - 6 questions pour une VIème République, Fondation Jean Jaurès, octobre 2005

 26.  - La place, le rôle constitutionnel et l'influence du Sénat, Pouvoirs locaux, 2005, n°67.

 25.  - La LOLF ou l'entrée en scène de la culture de performance et de résultat, Petites affiches , 2005, n°146.

 24.  - L'outre-mer français ou la mise en évidence des différents modèles étatiques, Revue Juridique Polynésienne, 2005, HS

 23.  - Du bon usage du rapport annuel de la Cour des comptes, Petites affiches , 2005, n°109.

 22.  - Les réserves d'interprétation du Conseil constitutionnel, Regards sur l'actualité , La Doc. Française, 2004, n°306.

 21.  - L'outre-mer entre mimétisme et spécificité constitutionnels, Petites affiches , 2004, n°154.

 20.  - Les oppositions, Pouvoirs, 2004, n°108.

 19.  - Eloge du référendum, Lettre du cadre territorial , 1-2004.

 18.  - L'immunité juridictionnelle des lois de révision constitutionnelle, Petites affiches , 2003, n°218.

 17.  - Modes de scrutin régional et européen et financement des partis politiques, AJDA , 18-2003.

 16.  - La dissolution des groupements de fait, Petites affiches, 2002, n°230.

 15.  - Le Conseil constitutionnel (questions), RDP,2002-1/2 n° spécial, la VIème République ?, 2002.

 14.  - La notion de " publication " des décisions du Conseil constitutionnel, Petites affiches, 2002.

 13.  - La cohabitation des juges, Petites affiches, 2001, n°143.

 12.  - Etat de nécessité contre Etat de droit, Recueil Dalloz, 2001, n°43.

 11.  - Le Conseil constitutionnel, Pouvoirs, 2001, n°99.

 10.  - L’organisation de l’élection présidentielle, AJDA , 9-2001

 9.   - L’accès au juge constitutionnel, modalités et procédures, RDP, 2-2001.

 8.   - Les recours ordinaires ouverts devant le juge constitutionnel, Petites affiches, 2000, n°211-212.

 7.   - Le contrôle de légalité des actes administratifs par le Conseil constitutionnel, Petites affiches, 1999, n°165.

 6.   - Le contentieux des élections législatives des 25 mai et 1er juin 1997, Petites affiches, 1998, n° 91-92.

 5.   - Les recours ouverts contre les décisions du Conseil constitutionnel, Petites affiches, 1998, n° 40.

 4.   - Le statut des conseillers constitutionnels, in Le Conseil constitutionnel vu du Parlement, Ellipses, Paris, 1997.

 3.   - La Commission européenne : une entité politique, Petites Affiches, 1995, n°72.

 2.   - La rénovation du travail parlementaire à l'Assemblée nationale, RDP , 1995, n°4.

 1.   - La modernisation de la procédure administrative contentieuse, Dalloz , 1995, n°10.